Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») s'appliquent à la souscription d'un abonnement payant au logiciel Influency, édité par [À COMPLÉTER — dénomination sociale]. Elles complètent nos CGU.
Trois formules sont proposées pour un espace de travail BTP :
| Formule | Tarif | Modules inclus en plus du socle |
|---|---|---|
| Essentiel | 29 €/mois | Personnel, Stock outillage |
| Pro | 49 €/mois | + Planning visuel, Suivi fiscal |
| Business | 79 €/mois | + Parc automobile |
Le socle « Gestion de chantiers » est inclus dans les trois formules. Les tarifs sont exprimés hors taxes, en euros, et peuvent évoluer ; les tarifs applicables sont ceux affichés sur la page Tarifs au moment de la souscription ou du renouvellement. [À COMPLÉTER — préciser si les tarifs sont HT ou TTC selon le statut des clients visés].
Un espace de travail nouvellement créé bénéficie d'un essai gratuit, sans engagement ni carte bancaire requise. Sa durée est indiquée dans l'application. À l'issue de l'essai, l'accès à l'espace est suspendu jusqu'à la souscription d'une formule payante ; aucune donnée saisie pendant l'essai n'est perdue.
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, sans frais ni justification, depuis votre espace de facturation. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée ; aucun remboursement au prorata n'est effectué pour la période en cours, sauf disposition légale contraire.
En cas d'échec de prélèvement, vous êtes informé par e-mail et invité à régulariser votre moyen de paiement. Un délai de grâce s'applique avant toute suspension d'accès pour impayé. À défaut de régularisation dans ce délai, l'accès à l'espace de travail concerné peut être suspendu jusqu'au paiement effectif ou au passage à la formule gratuite lorsqu'elle existe.
Toute évolution tarifaire vous sera communiquée avec un préavis raisonnable avant son application à votre prochain renouvellement ; vous pourrez alors résilier votre abonnement si vous ne souhaitez pas l'accepter.
Influency s'adresse à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Sauf disposition légale contraire applicable à votre situation particulière, le droit de rétractation de 14 jours prévu par le Code de la consommation pour les consommateurs ne s'applique pas de plein droit à cette souscription. [À COMPLÉTER — confirmer avec un juriste si une clause de rétractation volontaire ou une protection spécifique aux « micro-professionnels » (art. L221-3 du Code de la consommation) doit être ajoutée compte tenu de votre clientèle réelle].
Le support est accessible par e-mail à support@influency.fr. Les délais de réponse peuvent varier selon la formule souscrite. [À COMPLÉTER — préciser les engagements de support par formule, le cas échéant].
Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux [À COMPLÉTER — juridiction compétente], sous réserve des règles de compétence d'ordre public applicables.